Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'entreprise Sébastien Bourda EI, immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro Siret 82129647200029, et gérant le site internet gallery.sebastienbourda.com, et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet susmentionné, ci-après dénommée « l'acheteur ».

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de tirages photographiques réalisés par Sébastien Bourda, via le site gallery.sebastienbourda.com.

2. Produits

Les photographies proposées à la vente sont des tirages Fine Art imprimés sur du papier Hahnemühle Photo Rag par l'imprimeur White Wall, reconnu pour la qualité de ses impressions.

Ces tirages sont réalisés par White Wall. Les informations sur les caractéristiques techniques sont disponibles sur le site. Les tirages peuvent être utilisés avec ou sans passe-partout selon les préférences du client.

3. Commande

Les commandes sont effectuées directement via le site internet. En validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

4. Prix

Les prix des tirages sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Étant donné que Sébastien Bourda n'est pas assujetti à la TVA, celle-ci n'est pas appliquée sur les prix.

5. Paiement

Le paiement des produits s'effectue exclusivement en ligne par carte bancaire. La sécurité des transactions est assurée par Stripe, garantissant un traitement sécurisé des données de paiement. L'acheteur est informé qu'aucune donnée de paiement ne sera stockée par l'entreprise Sébastien Bourda EI.

6. Impression et Livraison

L'impression des tirages et la livraison sont effectuées par la compagnie White Wall. Le délai estimé de livraison est compris entre 7 à 10 jours ouvrés.

7. Livraison et délais

Les délais de livraison sont compris entre 7 et 10 ouvrés après validation de la commande. En cas de retard de livraison, Sébastien Bourda ne pourra être tenu responsable, les tirages étant pris en charge par White Wall.

8. Retour et droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, sauf pour les produits personnalisés. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Responsabilité

Les photographies proposées sont fidèles à leur représentation sur le site, mais des variations de couleur peuvent survenir en fonction des écrans. Sébastien Bourda ne pourra être tenu responsable des différences d'affichage ou des variations entre le fichier numérique et le tirage physique.

10. Propriété intellectuelle

Toutes les photographies présentées sur le site sont protégées par des droits d'auteur. Leur reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors du processus de commande sont traitées conformément à la législation en vigueur. Elles sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne seront pas communiquées à des tiers sans consentement.

12. Litiges

En cas de litige, les présentes CGV sont soumises à la loi française. Les parties s'efforceront de résoudre à l'amiable tout différend. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.